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Casanaturale
163 Rue Jean Jaurès
83000 Toulon
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L´accès au site est gratuit. Le visiteur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et le consulter. Les frais d´accès et d´utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du visiteur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d´accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d´accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d´entraver ou de fausser le fonctionnement d´un tel système, d´introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits passibles de sanctions pénales.
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OVH
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Tous les articles, photos et médias contenus dans ce site internet sont la propriété exclusive de Casanaturale. En application de la Législation Française sur la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d´auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l´organisation du site sans l´autorisation écrite préalable d'un responsable de Casanaturale.
Précisions supplémentaires
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
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